CONSEIL MUNICIPAL : 20/09/2021

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 Conseil municipal :  20 septembre 2021


salle des fêtes rue du Belvédère à 18h 30.


COMPTE RENDU (SUCCINCT) DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 SEPTEMBRE 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le Lundi 20 septembre 2021, à 18 Heures 30, dans la salle des fêtes rue du Belvédère, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CORNEILLE, Maire.
Présents  : Jean-Pierre CORNEILLE, Corinne SYLVOS, Daniel GUERRICO, Denise LETAY, Serge DUFOUR, Séverine LAPLACE, Sabine SATIN, Régis DOCTRINAL, Romuald CARRE, Ange BRACQ, Gaëlle ROUX, Ludovic RICHET, Arnaud DUPLANT
Représentés : Philippe COURCY représenté par Serge DUFOUR,
Absents  : Christelle SERRE-BENICOURT, Lionel DODARD, Dany FOULON, Claire WALKOWIAK, Nathalie TADRIST

Madame Denise LETAY a été désignée comme Secrétaire de Séance.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 7 JUIN 2021
Le procès-verbal de la réunion du 7 juin 2021 a été approuvé par l’ensemble des membres présents.


RAPPORT D’ACTIVITES USEDA
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport d’activité de l’USEDA pour l’année 2020.


RAPPORT DE GESTION DE SPL XDEMAT
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport de gestion du conseil d’administration de la société SPL Xdemat pour l’année 2020.


COMPTE RENDU DE LA SEDA
Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la SEDA à la collectivité pour l’année 2020.


AMORTISSEMENT DE BIENS
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’amortissement de la chaudière de la Mairie pour une durée de 10 ans.


MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la création et la suppression de 3 emplois suite à des dossiers d’avancement de grade.


RAPPORT SUR LE SCHEMA DE MUTUALISATION – GRANDSOISSONS AGGLOMERATION
Le conseil municipal a voté à 5 voix POUR, 3 CONTRE et 6 ABSTENTION sur le projet de schéma de mutualisation des services.


DECISIONS MODIFICATIVES
Le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité les décisions modificatives sur des écritures de l’actif et sur l’acquisition de matériel éducatif numérique.


CONVENTION AVEC L’ADICA
Le conseil municipal autorise le Maire à l’unanimité des membres présents à signer la convention avec l’ADICA pour le projet de rénovation de la couverture des gradins et de l’éclairage du stade.


CONVENTION DE FINANCEMENT
Le conseil municipal autorise le Maire à l’unanimité à signer la convention de financement avec la Région académique pour l’acquisition de matériel numérique éducatif.


FONDS DE CONCOURS
Le Maire est autorisé à l’unanimité des membres à présenter un dossier de demande de fonds de concours auprès des services de GrandSoissons Agglomération pour les travaux de rénovation du logement au-dessus de la mairie et pour l’acquisition de matériel numérique éducatif.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 30.