Dernier Conseil Municipal


Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022,


salle des fêtes de Cuffies, rue du Belvédère, à 18h30.


Ci-joint le compte-rendu établi dans les 8 jours suivant le conseil municipal. Le procès-verbal du précédent conseil du 18 janvier ayant été approuvé à l’unamimité, il pourra être publié à la suite. 


COMMUNE DE CUFFIES


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 MARS 2022


Le Conseil Municipal s’est réuni le Lundi 28 mars 2022, à 18 Heures 30, dans la salle des fêtes rue du Belvédère, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CORNEILLE, Maire.


Présents : Jean-Pierre CORNEILLE, Corinne SYLVOS, Daniel GUERRICO, Denise LETAY, Serge DUFOUR, Séverine LAPLACE, Sabine SATIN, Régis DOCTRINAL, Romuald CARRE, Philippe COURCY, Christelle BENICOURT, Ange BRACQ, Ludovic RICHET


Représentés : 0


Absents : Gaëlle ROUX, Lionel DODARD, Dany FOULON, Claire WALKOWIAK, Nathalie TADRIST, Arnaud DUPLANT


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Monsieur Daniel GUERRICO a été désigné comme Secrétaire de Séance.


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 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 18 JANVIER 2022
Le procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2022 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.


 ENCAISSEMENT DE REGLEMENT (vente de calendriers)
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’encaissement des règlements reçus suite à la vente de calendriers.


 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE BALAYAGE MECANISE AVEC GRANDSOISSONS AGGLOMERATION
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité à la participation de la commune de Cuffies au groupement de commande menée par GrandSoissons Agglomération pour le balayage mécanisé.


 APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION
Le Conseil Municipal accepte à 10 voix pour et 3 abstentions la modification des statuts de GrandSoissons Agglomération concernant le transfert de la contribution du SDIS.


 ADICA – CONVENTION POUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE – RUE DE CHAVIGNY
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la signature de la convention avec l’ADICA.


 RETROCESSION ENTRE LA COMMUNE ET L’OPH DE L’AISNE
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le principe de rétrocession de terrain de la commune à l’OPH de l’Aisne pour leur projet de réhabilitation des résidences étudiants.


 DROIT DE PRIORITE SUR CESSION DE TERRAIN
A l’unanimité, le conseil municipal accepte la délégation de son droit de priorité à l’OPH de l’Aisne pour les terrains situés sur le site du campus universitaire.


 VENTE DE TERRAINS
Le Conseil Municipal accepte à 12 voix pour et une abstention la vente d’une parcelle de 2a38ca dans le quartier des aridons.


 COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Monsieur le Maire quitte la salle. Le compte administratif est approuvé à l’unanimité des membres présents.


 COMPTE DE GESTION 2021
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion de la commune pour l’année 2021.


 AFFECTATION DU RESULTAT
Le Conseil Municipal accepte à 12 voix pour et 1 abstention la reprise des résultats de l’exercice 2021.


 VOTE DES TAUX POUR L’ANNEE 2022
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la reconduction des taux pour l’année 2022.


 BUDGET PRIMITIF 2022
Le conseil municipal accepte à 12 voix pour et une abstention le budget primitif 2022.


 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Monsieur Courcy, Président du club de marche, quitte la salle. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les subventions versées aux associations pour l’année 2022.



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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 00.


Le Maire,


Jean-Pierre CORNEILLE.